REGLEMENT INTERIEUR

 

Mise à jour : Janvier 2024

                                                                                                                              

Le règlement intérieur a pour but de préciser les statuts d’AS TROYES POKER.

Le présent règlement intérieur est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent sur demande, ou est accessible librement via le site internet du club.

 Il s’impose à tout adhérent.

L’adhésion à l’association vaut acceptation du présent règlement intérieur.

    Les membres

Membre du bureau : membre adhérent de l'association et élu par assemblée générale annuelle selon les modalités précisées dans les statuts.

Membre actif : membre adhérent souhaitant participer de façon active au fonctionnement de l'association. Il est "adopté" ou non par décision du bureau au cours d'une réunion et il a voix de consultation mais pas de décision.

Adhérent : membre adhérent à l'association.

Cotisation

Le cadre législatif actuel permettant de définir si une activité autour du poker est légale ou illégale est notamment issu de l'article l320-1 du code de la sécrurité intérieure : " Sont réputés jeux d'argent et de hasard et interdits comme tels toutes opérations offertes au public, sous quelque dénomination que ce soit, pour faire naître l'espérance d'un gain qui serait dû, même partiellement, au hasard et pour lesquelles un sacrifice financier est exigé de la part des participants."

Cet article permet donc d'énoncer les 4 critères qui, s'ils sont réunis, définissent une activité hors la loi pour une structure organisatrice ( un club de poker en est une) n'étant pas un opérateur de jeux agrée.

C'est pourquoi, la gratuité de l'adhésion est mise en place.

Un membre du club voulant adhérer devra remplir son formulaire d’adhésion et s'acquitter s'il le souhaite d'une cotisation.

Une préinscription sera possible avant le début d’une nouvelle année afin de s’assurer que tous puissent participer à toutes les compétitions proposées par le club.

Les membres du bureau et les membres actifs doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle.

•           1 cotisation annuelle : 40 €

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale dans le respect de la procédure de stabilité financière de l’association.

Le paiement de la cotisation doit s’effectuer par chèque à l’ordre de l’association  AS TROYES POKER ou en espèces (reçu de paiement).

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

Demande d’adhésion

Les personnes désirant adhérer devront remplir un formulaire d’adhésion  et le montant de la cotisation souhaitée. En cas de doute sur l’âge de la personne, le bureau peut demander en supplément une copie de la pièce d’identité

Le bureau se réserve le droit d’accepter ou de refuser une demande d’adhésion. Il communiquera sa décision sous 15 jours par lettre recommandée avec Accusé de Réception (Article 5 des statuts). Toute absence de réponse au-delà de ce délai sera considérée comme une acceptation de l’adhésion.

Exclusion, sanction, démission.

Une grille de sanction est mise en place selon la gravité des faits reprochės au joueur :

  • Exclusion définitive de l'association
  • Exclusion temporaire de l'association
  • Exclusion avec sursis de l'association.
  • Perte de points aux différents classements des championnats de l'association
  • Avertissement avec sursis de sanction ci-dessus cité.

Un membre peut être sanctionné ou exclu pour les motifs suivants :

•           Propos désobligeants envers les autres membres, agressivité, violence

•           Comportement non conforme avec l’éthique de l’association, état d’ébriété avéré.

•           Détérioration du matériel ou des locaux

•           Comportement non conforme avec la loi française concernant les jeux d’argent et le tabac

•           Non-respect des statuts, du règlement intérieur.

•           Refus de paiement de la cotisation.

•           Tout acte de tricherie.

Un rappel à l'ordre peut être fait par n'importe quel membre du comité de direction et sera validé par les membres du bureau à la majorité absolue. Ce rappel à l'ordre peut être fait oralement ou aussi faire l'objet d'une lettre.

L'adhérent peut être convoqué à une réunion de bureau suite au non respect du réglement intérieur. Il sera convoqué au club avec la presence de deux temoins par le bureau, et sera prévenu de la date d'entretien au moins sept jours avant. La décision du comité directeur lui sera transmise lors de la réunion.

Le bureau se réserve le droit d'exclure temporairement l'adhérent jusqu'à la date de l'entretien.

Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre (simple ou recommandée avec AR) sa décision au bureau. Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.

Organisations des tournois

AS TROYES POKER organise des tournois ouverts exclusivement à ses membres (ou futurs membres ayant qualité d'invité). Ces tournois sont assujettis au règlement des tournois sans croupier.

Horaires et retards

Les tournois du vendredi débutent à 21 h 00. Les jours et horaires  des tournois Main Event et du tournoi annuel seront communiqués au moment de l’organisation.

Les stacks des joueurs n'ayant pas prévenu de leur retard seront retirés après le premier round du tournoi et les joueurs seront automatiquement classés derniers.

Les stacks des joueurs ayant prévenu de leur retard tourneront, ils seront ponctionnés des blinds et les mains seront automatiquement couchées. A la fin de la première pause, si les retardataires ne sont toujours pas arrivés, les stacks seront retirés du tournoi et les joueurs seront automatiquement classés derniers (mais avant les joueurs absents n'ayant pas prévenu).

Points particuliers de jeu

Un joueur éliminé doit impérativement l’annoncer à l’un des membres du bureau afin de ne pas fausser le classement; s’il ne le fait pas il sera rétrogradé en dernière position du tournoi.

Un joueur a le droit de quitter définitivement le jeu en cours de tournoi. Pour cela il devra avertir un membre du bureau de son abandon et son stack sera alors retiré du tournoi.

Un joueur qui ne prévient pas de son abandon se verra retirer son stack uniquement à la bulle du tournoi (juste avant la table finale) et sera rétrogradé en dernière position du tournoi.

Il est interdit de répondre au téléphone pendant un tournoi, tout appel devra se faire loin des tables même si le joueur est en dehors du coup. Utiliser son téléphone disqualifie la main du joueur automatiquement.

Les appareils d’écoute (MP3, téléphone et autres…) sont tolérés à condition de ne pas perturber le bon déroulement du jeu. Il est fortement conseillé de n’avoir qu’une oreillette et un volume peu élevé pour ne pas gêner le jeu.

Pour pouvoir entrer dans le jeu, le joueur doit être assis à sa place à la distribution de sa première carte, sinon sa main est couchée (une tolérance est accordée uniquement pour les membres du bureau qui vont désinscrire les joueurs éliminés ou devant arbitrer un coup litigieux).

Pénalités de jeu

Les membres du bureau de AS TROYES POKER sont de fait Directeur de Tournoi.

Ceux-ci ont pour but de répondre aux questions des joueurs et de faire respecter les règles de jeu ainsi que les règles de bonne conduite induites au jeu du poker, telles que :

•           Tu respecteras ton adversaire

•           Tu feras preuve de modération quand tu sortiras vainqueur d’un duel

•           Tu t’abstiendras d’humilier ton adversaire quand celui-ci sortira vaincu d’un duel

•           Tu devras faire preuve de bonne humeur et de fair-play quand tu joueras à nos tables

•           Tu respecteras les statuts et le règlement intérieur de l’association

S'il y a un litige à la table, il est demandé de faire intervenir un membre du bureau pour trancher.

L’honnêteté, le calme, la compétition et l’envie de passer une bonne soirée font également partie des principes de l’association.

Les pénalités suivantes seront infligées en cas de non-respect de règles élémentaires :

•           1ère pénalité : avertissement verbal

•           2ème pénalité : exclusion de la table pendant 1 tour de Blind

•           3ème pénalité : exclusion de la table pendant 2 tours de Blind

•           4ème pénalité : exclusion définitive du tournoi

Interdictions et recommandations

Il est interdit de fumer dans les locaux.

Il est interdit de jouer de l’argent dans les locaux.

Les poubelles sont disposées près du bar et le recyclage des déchets est mis en place et doit être respecté par tous.

Les toilettes sont à votre disposition, les maintenir propres et suivre les règles d'hygiène sont de rigueur (se laver les mains), nous touchons les mêmes cartes et les mêmes jetons toute la soirée.

Types de challenges et activités live

Challenge Trimestriel

Le challenge trimestriel sera composé de plusieurs tournois, sur les periodes données.

Le Premier trimestre se jouera de janvier à mars.

Le Deuxième trimestre se jouera d’avril à juin.

Le Troisième trimestre se jouera de septembre à décembre.

 

  1. Dotation du challenge trimestriel

En fonction de leur classement, des joueurs se verront remettre une récompense à l’issue du challenge. Cette récompense sera décidée par les membres du bureau, en fonction des ressources de l’association. Les lots non réclamés lors de la remise des récompenses seront remis en jeu pour le championnat suivant.

Challenge annuel

En fonction de leur classement regroupant les points accumulés sur les trois challenges trimestriels, des joueurs se verront remettre une récompense à l’issue du challenge. Cette récompense sera décidée par les membres du bureau, en fonction des ressources de l’association. Les lots non réclamés lors de la remise des récompenses seront remis en jeu pour le championnat suivant.

Parties spéciales

Le club peut organiser des événements supplémentaires liés ou non à l'actvité de poker tout au long de l'année. 

Tournois externes

Les tournois organisés par les autres clubs de la région sont soumis à des inscriptions auprès des clubs via les sites internet ou les forums de ces derniers ou sur le Facebook d’AS TROYES POKER, selon les modalités prévues par les autres clubs.

Chaque membre d‘AS TROYES POKER peut participer tout en sachant qu’il véhicule les principes et valeurs d’AS TROYES POKER. Tout débordement sera sanctionné.

Fonctionnement de l’association

Buvette et boutique

La buvette ne peut être tenue que par des membres du bureau.

Toute personne désirant une boisson ou une confiserie devra en acquitter le prix immédiatement. Aucun crédit ni aucune ardoise ne seront acceptés.

AS TROYES POKER propose sur commande de groupe des goodies à l'effigie du club (avec ou sans pseudo), pour tout renseignement adressez-vous à un membre du bureau.

Assemblée générale

L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an selon les modalités prévues dans les statuts.

Assemblée générale extraordinaire

Une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de besoin (par exemple : pour la modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc.).

Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués selon les modalités prévues dans les statuts.

Commissions

Les membres du bureau lors d’une réunion peuvent si cela est jugé nécessaire, mettre en place des commissions de travail chargées de missions précises.

Ces missions seront définies sur décision du bureau.

Ces commissions pourront être constituées de membres de l’association mais aussi de personnes ou partenaires extérieurs.

La responsabilité de la commission sera confiée soit à un membre du bureau soit à un membre adhérent.

Le travail des commissions est toujours soumis à l’approbation du bureau et ne peut en aucun cas avoir valeur décisionnaire.

Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le bureau de l’AS TROYES POKER.

Il peut être modifié par le bureau sur proposition des membres.

Les modifications du nouveau règlement intérieur seront signalées à tous les membres de l’association, sur le forum, le site internet du club et par l’affichage dans les locaux du club. Les adhérents s’engagent à consulter régulièrement le règlement intérieur sur les éventuels changements.

Date de dernière mise à jour : 11/04/2024