Règlement intérieur de l’AS Troyes Poker

Le règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l’AS TROYES POKER. Il est remis à tous les membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent sur demande. Il est également accessible librement via le site internet du club.

Le règlement intérieur s’impose à l’ensemble des adhérents.

L’adhésion à l’association vaut acceptation pleine et entière de ce règlement intérieur.

• Membre du bureau : membre adhérent de l’association, élu lors de l’assemblée générale annuelle, selon les modalités précisées dans les statuts.
• Membre actif : membre adhérent souhaitant participer activement au fonctionnement de l’association. Il est "adopté" ou non par décision du bureau lors d’une réunion et dispose d’une voix consultative, mais pas décisionnaire.
• Adhérent : toute personne membre de l’association.

Le cadre législatif actuel pour déterminer si une activité liée au poker est légale ou non découle de l'article L320-1 du Code de la sécurité intérieure :

"Sont réputés jeux d'argent et de hasard et interdits comme tels toutes opérations offertes au public, sous quelque dénomination que ce soit, pour faire naître l'espérance d'un gain qui serait dû, même partiellement, au hasard et pour lesquelles un sacrifice financier est exigé de la part des participants."

Cet article permet de définir les 4 critères qui, s'ils sont réunis, rendent une activité illégale pour une structure organisatrice (comme un club de poker) n’étant pas un opérateur de jeux agréé.

C'est pourquoi, la gratuité de l'adhésion est proposée.

Un membre souhaitant adhérer devra remplir un formulaire d'adhésion et pourra, s'il le souhaite, s’acquitter d’une cotisation, verser un don à sa convenance, ou adhérer gratuitement à l'association.

La préinscription sera ouverte avant le début de chaque nouvelle année afin de garantir la possibilité de participer à toutes les compétitions proposées par le club.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale, dans le respect de la procédure de stabilité financière de l’association.

Montant de la cotisation annuelle 2025  : 40 €

Le paiement de la cotisation se fait par chèque à l’ordre de l’association AS Troyes Poker, par carte bancaire, en espèces, ou enfin par virement bancaire en dernier recours.

Attention : Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne sera effectué en cours d’année en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.

Les personnes souhaitant adhérer à l’association doivent remplir un formulaire d’adhésion et indiquer le montant de la cotisation souhaitée. En cas de doute sur l’âge de la personne, le bureau peut demander une copie de la pièce d’identité.

Le bureau se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute demande d’adhésion. La décision sera communiquée sous 15 jours par lettre recommandée avec accusé de réception, conformément à l’Article 5 des statuts. Si aucune réponse n’est reçue dans ce délai, la demande d’adhésion sera considérée comme acceptée.

Une grille de sanctions est mise en place en fonction de la gravité des faits reprochés au joueur :

• Exclusion définitive de l’association
• Exclusion temporaire de l’association
• Exclusion avec sursis
• Perte de points dans les classements des championnats de l’association
• Avertissement avec sursis (relatif aux sanctions mentionnées ci-dessus)

Un membre peut être sanctionné ou exclu pour les motifs suivants :

• Propos désobligeants, agressivité, ou violence envers les autres membres
• Comportement non conforme à l’éthique de l’association, état d’ébriété manifeste
• Détérioration du matériel ou des locaux
• Comportement non conforme à la législation française concernant les jeux d'argent et le tabac
• Non-respect des statuts ou du règlement intérieur
• Actes de tricherie

Rappel à l’ordre : Un membre du bureau peut effectuer un rappel à l’ordre. Ce rappel peut être fait oralement ou sous forme de lettre.

En cas de non-respect du règlement intérieur, un membre peut être convoqué à une réunion du bureau. Cette convocation se fera avec la présence de deux témoins et sera notifiée au moins 7 jours avant la date de l’entretien. La décision du comité directeur sera communiquée lors de la réunion.

Le bureau se réserve le droit d'exclure temporairement un membre jusqu’à la date de l’entretien.

Démission : Un membre souhaitant démissionner doit adresser sa décision au bureau, par lettre simple ou recommandée avec accusé de réception. Aucun remboursement de cotisation ne sera effectué pour un membre démissionnaire.

L’AS Troyes Poker organise des tournois ouverts exclusivement à ses membres, ou à des invités remplissant les conditions nécessaires pour devenir membres. Ces tournois sont soumis au règlement des tournois sans croupier.

Horaires et retards

Les tournois du vendredi commencent à 20h30. Les horaires des tournois Main Event et du tournoi annuel seront communiqués lors de leur organisation.

Inscription dans les délais : Un jeton de 5000 sera attribué aux membres inscrits sur l’ordinateur au moins 5 minutes avant l’heure annoncée du début du tournoi.

Les stacks des joueurs n’ayant pas prévenu de leur retard seront retirés après le premier round du tournoi et ces joueurs seront automatiquement classés derniers.

Les stacks des joueurs ayant prévenu leur retard continueront de tourner. Ils seront ponctionnés des blinds et leurs mains seront automatiquement couchées. À la fin de la première pause, si les retardataires ne sont toujours pas arrivés, leurs stacks seront retirés et ils seront automatiquement classés derniers (mais avant ceux absents sans avoir prévenu).

Points particuliers de jeu

Elimination : Tout joueur éliminé doit impérativement se retirer sur l'ordinateur ou informer un membre du bureau afin d’éviter de fausser le classement. À défaut, il sera rétrogradé à la dernière position du tournoi. Des sanctions pourront être appliquées à un joueur qui reste assis à table après son élimination, dans l’intention de gagner des places.

Abandon en cours de tournoi : Un joueur peut quitter définitivement un tournoi en cours. Il doit avertir un membre du bureau de son abandon, et son stack sera retiré du tournoi.

Si un joueur abandonne sans prévenir, son stack sera retiré à la bulle (juste avant la table finale) et il sera rétrogradé en dernière position du tournoi.

Téléphone : Il est interdit de répondre au téléphone pendant un tournoi. Tout appel doit être effectué loin des tables, même si le joueur n’est pas impliqué dans le coup. Utiliser un téléphone disqualifie automatiquement la main du joueur.

Appareils d’écoute : Les appareils comme les MP3, téléphones, etc., sont tolérés tant qu’ils ne perturbent pas le bon déroulement du jeu. Il est fortement conseillé d'utiliser une seule oreillette à faible volume pour ne pas gêner les autres joueurs.

Entrée dans le jeu : Un joueur doit être assis à sa place lors de la distribution de sa première carte pour pouvoir entrer dans le jeu, sinon sa main est automatiquement couchée. Une tolérance est accordée uniquement pour les membres du bureau qui doivent gérer les désinscriptions ou arbitrer un coup litigieux.

Nettoyage de la salle : Une responsabilité partagée

Le nettoyage de la salle est l’affaire de tous les membres. Toutefois, certaines tâches sont attribuées spécifiquement aux joueurs classés lors de la Table Finale (TF), selon leur rang :

• 4ème place : nettoyage des toilettes, si nécessaire.
• 3ème place : nettoyage de la salle.
• 2ème place : rangement de la table finale.
• 1ère place : vérification que toutes les tâches ont été correctement effectuées.
• La Table Finale devra également s’acquitter des tâches suivantes :

1. Rangement de la partie buvette.
2. Rangement de la salle, si nécessaire.

Attention : Si une des tâches n’est pas effectuée correctement, le joueur concerné sera sanctionné de 10 points au classement.

Pénalités de jeu

Les membres du bureau de AS TROYES POKER sont, de fait, les Directeurs de Tournoi. Leur rôle est de répondre aux questions des joueurs et de faire respecter les règles de jeu ainsi que les principes de bonne conduite liés au poker, tels que :

• Tu respecteras ton adversaire.
• Tu feras preuve de modération lorsque tu sortiras vainqueur d’un duel.
• Tu t’abstiendras d’humilier ton adversaire lorsque celui-ci sera éliminé.
• Tu devras faire preuve de bonne humeur et de fair-play lors de chaque partie.
• Tu respecteras les statuts et le règlement intérieur de l’association.

S'il y a un litige à la table, il est demandé de faire intervenir un membre du bureau pour trancher.

L’honnêteté, le calme, la compétition saine et l’envie de passer une bonne soirée sont des valeurs fondamentales de notre association.

Pénalités

Les pénalités suivantes seront appliquées en cas de non-respect des règles élémentaires :

• 1ère pénalité : Avertissement verbal.
• 2ème pénalité : Exclusion de la table pendant 1 tour de blind.
• 3ème pénalité : Exclusion de la table pendant 2 tours de blind.
• 4ème pénalité : Exclusion définitive du tournoi.

Interdictions et recommandations

• Fumer : Il est interdit de fumer dans les locaux.
• Jeux d’argent : Il est formellement interdit de jouer de l’argent dans les locaux.
• Poubelles et recyclage : Les poubelles sont situées près du bar et le recyclage des déchets doit être respecté par tous.
• Toilettes et hygiène : Les toilettes sont à votre disposition. Merci de les maintenir propres et de respecter les règles d’hygiène (se laver les mains). Rappelons que nous manipulons les mêmes cartes et jetons tout au long de la soirée.

Challenge Trimestriel

Le challenge trimestriel sera constitué de plusieurs tournois répartis sur les périodes suivantes :

• Premier trimestre : de janvier à mars
• Deuxième trimestre : d’avril à juin
• Troisième trimestre : de septembre à décembre

Dotation

Les joueurs seront récompensés en fonction de leur classement à l’issue de chaque challenge.

Calcul de l'enveloppe à distribuer : L'enveloppe à distribuer en fin d'année est calculée selon l'état de la trésorerie, puis validée par un vote des membres du bureau. Elle est ensuite répartie de la manière suivante :

• 1/3 pour les rétributions des classements trimestriels
• 1/3 pour la rétribution du classement annuel
• 1/3 pour la rétribution du classement final

Parties Spéciales

Le club peut organiser des événements supplémentaires, liés ou non à l’activité poker, tout au long de l’année.

Tournois Externes

Les tournois organisés par d’autres clubs de la région nécessitent une inscription via leurs sites internet, forums, selon les modalités établies par ces clubs.

Chaque membre d’AS Troyes Poker peut participer à ces événements, tout en portant les valeurs et principes de notre association. Tout comportement inapproprié ou débordement pourra être sanctionné.

Buvette et Boutique

La buvette ne peut être gérée que par des membres du bureau.

Toute personne souhaitant acheter une boisson ou une confiserie doit régler immédiatement. Aucun crédit ni ardoise ne sera accepté.

L’AS Troyes Poker propose des goodies à l’effigie du club (avec ou sans pseudo) sur commande de groupe. Pour plus d’informations, veuillez vous adresser à un membre du bureau.

Assemblée Générale

L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an, conformément aux modalités précisées dans les statuts.

Assemblée Générale Extraordinaire

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée en cas de besoin (par exemple, pour modifier les statuts de manière significative, ou en cas de difficultés financières). Les membres à jour de leur cotisation seront convoqués selon les modalités prévues dans les statuts.

Commissions

Lors de ses réunions, le bureau peut décider de mettre en place des commissions de travail pour des missions spécifiques. Ces commissions seront définies sur décision du bureau.

Les commissions peuvent être constituées de membres de l’association, mais aussi de personnes ou de partenaires extérieurs.

Chaque commission aura un responsable, qui peut être un membre du bureau ou un adhérent. Le travail des commissions sera soumis à l’approbation du bureau et ne pourra jamais avoir de pouvoir décisionnaire.

Modification du Règlement Intérieur

Le règlement intérieur est rédigé par le bureau d'AS Troyes Poker. Il peut être modifié par le bureau sur proposition des membres.

Les modifications seront communiquées à tous les membres de l’association par le biais du forum, du site internet du club, et par affichage dans les locaux du club. Les adhérents s'engagent à consulter régulièrement le règlement intérieur pour être informés des éventuels changements.